Gens du Voyage : Délibération C-282 : Terrains familiaux locatifs publics (TFLP) – Position de Grand Lac dans le cadre de la révision du schéma départemental 2027-2033PDF - 20,5 MoPublié le 03 novembre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-278 : Election des membres de la commission Autorisation d’urbanismePDF - 1,2 MoPublié le 03 novembre 2026 Télécharger
Politique contractuelle : Délibération C-280 : Révision du règlement d’attribution de subvention de Grand Lac aux entreprises en cofinancement de projets sollicitant le programme LEADER « Entre lacs et montagnes »PDF - 4,3 MoPublié le 03 novembre 2026 Télécharger
Commande Publique : Délibération C-281 : Prestation de responsable d’équilibre dans le cadre de l’installation des panneaux solaires photovoltaïques et reprise du surplus dans le cadre d’une opération d’autoconsommation collectivePDF - 1,0 MoPublié le 02 novembre 2026 Télécharger
Eau potable : Délibération C-293 : Election des membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière Eau potablePDF - 1,0 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Assainissement : Délibération C-292 : Election des membres du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière AssainissementPDF - 1,0 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Environnement : Délibération C-291 : Dispositif de subventions aux associations participant au projet « Fauna Flora 30x30 »PDF - 3,3 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
GEMAPI : Délibération C-290 : Modification des statuts du Syndicat Mixte Interdépendant d'Aménagement du Chéran (SMIAC)PDF - 3,3 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Habitat : Délibération C-289 : Actualisation de la composition de la Conférence Intercommunale du logementPDF - 1,9 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Habitat : Délibération C-288 : Dispositif Je Rénove Grand Lac 2 Règlement d'attribution des aides financières pour les travaux de rénovation de l'habitatPDF - 4,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Urbanisme : Délibération C-287 : Engagement de la procédure de modification n53 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (territoire de l'ex-CALB) pour le projet du Centre Hospitalier Métropole Savoie sur la commune de Grésy-sur-AixPDF - 1,9 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Ports : Délibération C-286 : Modification du règlement des portsPDF - 14,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
