Mobilités : Délibération C-285 : Approbation du rapport de gestion 2025 de la Société publique Locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc (AESMB)PDF - 12,8 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Économie : Délibération C-284 : Ouverture dominicale des commerces en 2027 Commune de Grésy-sur-AixPDF - 1,4 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Économie : Délibération C-283 : Ouverture dominicale des commerces en 2027 Commune d'Aix-les-BainsPDF - 1,0 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Foncier : Délibération C-279 : Convention d'occupation temporaire - Station d'avitaillement du Petit port d'Aix-les- Bains - Fixation du montant de la redevance d'occupationPDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-277 : Election des membres de la commission Cohésion socialePDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-276 : Election des membres de la commission Elaboration du PLUiHMPDF - 1,3 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-275 : Election des membres de la commission Economie de proximitéPDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-274 : Election des membres de la commission Cycle de l'EauPDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-273 : Election des membres de la commission Valorisation des déchets et économie circulairePDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-272 : Election des membres de la commission FinancesPDF - 1,1 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-271 : Election des membres de la commission Agriculture — Résilience alimentairePDF - 1,2 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
Administration générale : Délibération C-270 : Election des membres de la commission Tourisme — Ports — Plages — Equipements sportifsPDF - 1,1 MoPublié le 28 octobre 2026 Télécharger
