Urbanisme : Délibération 43 Partie 3 : Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUi Grand Lac - Commune d'Aix-les-BainsPDF - 2,0 MoPublié le 18 février 2025 Télécharger
Urbanisme : Délibération 43 Partie 2 : Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUi Grand Lac - Commune d'Aix-les-BainsPDF - 99,7 MoPublié le 18 février 2025 Télécharger
Urbanisme : Délibération 43 Partie 1 : Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUi Grand Lac - Commune d'Aix-les-BainsPDF - 62,3 MoPublié le 18 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 40 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Grésy-sur-AixPDF - 2,5 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 37 : Budget Principal - Amicale du Personnel de Grand Lac - Attribution de la subvention 2025PDF - 1,0 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Finances : Délibération 36 : Subvention d’équilibre 2025 versée par Grand Lac (budget principal) au Centre Intercommunal d’Action SocialePDF - 943,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Déchets : Délibération 59 : Visites et animations organisées pour les écoles : aide financière sur le transport PDF - 1,1 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Déchets : Délibération 58 : Subvention pour la location de broyeurs à branches pour les particuliersPDF - 974,6 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Eau potable : Délibération 55 : Dispositif de subventionnement de Grand Lac pour le renouvellement de branchements suite à des fuites en partie privée en amont des compteursPDF - 3,5 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Eau potable : Délibération 54 : Mise à jour du règlement du service Eau PotablePDF - 10,9 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Eaux Pluviales : Délibération 53 : Dispositif d’aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie PDF - 1,0 MoPublié le 05 février 2025 Télécharger
Eaux Pluviales : Délibération 52 : Approbation de la demande de mise à l’enquête du zonage des eaux pluviales urbainesPDF - 975,1 KoPublié le 05 février 2025 Télécharger
