Voeu : Réduction de la desserte TGV Paris-Chambéry-Aix-Les-Bains-Annecy - Voeu à l'attention de Jean-Pierre FARANDOU, Président du Directoire de la SNCFPDF - 187,0 KoPublié le 26 février 2024 Télécharger
Délibération 28 : Fixation du montant de la taxe GEMAPIPDF - 160,5 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 38 : Aménagements sur la Leysse aval / Travaux sur les digues (commune de Voglans) - Mise en compatibilité du PLUi Grand Lac ex-CALB - Bilan de la concertation préalablePDF - 702,8 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 37 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Pierre-de-CurtillePDF - 389,2 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 36 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Grésy-sur-AixPDF - 392,7 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 35 : Budgets Eau Potable et Assainissement - M49 : Changement des durées d’amortissementPDF - 509,5 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 34 : Budget Principal - Attribution de compensation 2024PDF - 171,9 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 33 : Budget Principal - Participation aux services extérieurs - Cotisations 2024PDF - 173,1 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 32 : Budget Principal - Amicale du Personnel de Grand Lac - Attribution de la subvention 2024PDF - 160,2 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 31 : Subvention d’équilibre 2024 versée par Grand Lac (budget principal) au Centre Intercommunal d’Action SocialePDF - 180,8 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 30 : Budget Principal 2024 - Subvention d’équilibre versée par le Budget principal au Budget annexe Transports PDF - 152,0 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
Délibération 29 : Budget Principal 2024 - Contribution du Budget Principal au budget Assainissement pour le financement du traitement des eaux pluvialesPDF - 149,8 KoPublié le 20 février 2024 Télécharger
