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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 19 mars 2024 ici.

Publié le 31 janvier 2024
Dernière modification le 17 février 2025

Résultats 13 à 24 sur 26 au total.

Délibération 16 : Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Marlioz : Modification du Cahier de Prescriptions Architecturales, Paysagères, Urbaines et Environnementales

PDF - 181,6 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 15 : Convention relative au projet de renouvellement urbain du quartier de Marlioz - Avenant n°2

PDF - 1,9 Mo

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 12 : Approbation de la révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande (PPGD) 2017-2023 afin d’intégrer la cotation de la demande de logement social

PDF - 2,9 Mo

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 11 : Prorogation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social (PPGD) 2017-2023

PDF - 171,3 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 10 : Création du comité des partenaires de la mobilité

PDF - 379,9 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 9 : Election des représentants de Grand Lac auprès du Syndicat mixte de transport SRU

PDF - 178,1 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 8 : Approbation du principe de la création d'un Syndicat mixte de transport « SRU » entre la Communauté d'agglomération Grand Chambéry, la Communauté d'agglomération Grand Lac, la Communauté de communes Cœur de Savoie et le Dépar

PDF - 842,4 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 7 : Adhésion au service de Prévention et Santé au Travail en Savoie

PDF - 195,9 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 6 : Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie

PDF - 185,1 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 5 : Budget Principal - AP/CP 017 – Aménagement de la Croix verte - Révision n°8

PDF - 228,7 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 4 : Budget Principal - AP/CP 016 – Construction d’un équipement sportif sur Marlioz (gymnase G4) - Révision n°10

PDF - 229,0 Ko

Publié le 27 mars 2024

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Délibération 3 : Budget Transports 2024 - Décision modificative n°1

PDF - 978,1 Ko

Publié le 27 mars 2024

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