Délibération 26 : Adhésion aux associations et participations aux autres organismes oeuvrant dans le domaine de la transition - Programmation 2024PDF - 2,1 MoPublié le 17 février 2025 Télécharger
Délibération 14 : Observatoire territorial du logement des étudiants du sillon alpin - Convention multi partenariale 2024-2028PDF - 983,0 KoPublié le 29 mars 2024 Télécharger
Délibération 13 : Convention d'objectifs et de moyens entre Grand Lac et l'Association Départementale d'Information pour le Logement (ADIL) - Année 2024PDF - 359,2 KoPublié le 29 mars 2024 Télécharger
Délibération 25 : Attribution d’une subvention à l’association SoluCirPDF - 2,7 MoPublié le 29 mars 2024 Télécharger
Délibération 19 : Politique de la ville - Crédits de droit commun – Subventions aux associations - Programmation 2024PDF - 1,1 MoPublié le 28 mars 2024 Télécharger
Délibération 18 : Politique de la Ville – Crédits spécifiques – Subventions aux associations - Programmation 2024PDF - 1,6 MoPublié le 28 mars 2024 Télécharger
Délibération 24 : Tarifs de vente d’eau en gros applicables à compter du 1er avril 2024PDF - 194,5 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Délibération 23 : Redevances applicables à compter du 1er avril 2024PDF - 419,1 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Délibération 22 : Redevances Assainissement Non Collectif applicables à compter du 1er avril 2024PDF - 155,0 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Délibération 21 : Redevances Assainissement Collectif applicables à compter du 1er avril 2024PDF - 236,6 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Délibération 20 : Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) applicable à compter du 1er avril 2024PDF - 329,5 KoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
Délibération 17 : Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le quartier prioritaire de Marlioz – Plan d’action 2024PDF - 1,1 MoPublié le 27 mars 2024 Télécharger
