Délibération 26 : Convention relative aux action d'animation et de communication du dispositif de covoiturage entre Grand Chambéry et Grand Lac, Coeur de Savoie et l'AESM - Avenant 1PDF - 380,7 KoPublié le 04 octobre 2024 Télécharger
Délibération 25 : Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage de la Véloroute des 5 lacs entre Grand Lac et la Région Auvergne rhône alpes - Avenant 1PDF - 289,4 KoPublié le 04 octobre 2024 Télécharger
Délibération 24 : Contrat de délégation de service public Transports urbains - Avenant 3PDF - 16,2 MoPublié le 04 octobre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 21 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de RuffieuxPDF - 361,3 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 20 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de Pugny-ChatenodPDF - 362,4 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 19 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de OntexPDF - 359,8 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 18 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de La BiollePDF - 367,0 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 17 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de Chindrieux PDF - 366,4 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Finances : Délibération 16 : Fonds de concours aux communes - Attribution à la commune de Brison-Saint-InnocentPDF - 368,2 KoPublié le 25 septembre 2024 Télécharger
Déchets : Délibération 38 : Taxe de l'enlèvement des ordures ménagères - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux PDF - 1,2 MoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Environnement : Délibération 37 : Dispositif de subventions aux associations participant au projet "Fauna Flora 30x30"PDF - 202,6 KoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
Transition énergétique : Délibération 35 : Prise de capital dans la société Eau et Soleil du Lac PDF - 2,0 MoPublié le 24 septembre 2024 Télécharger
