Déchets : Délibération 31 : Prise de participation de Grand Lac à la SCIC ALPES CONSIGNE - Soutien à la filière de consigne des emballages en verre pour réemploiPDF - 224,8 KoPublié le 19 décembre 2024 Télécharger
Déchets : Délibération 30 : Attribution d'une subvention à l'association ENFIN REEMPLOI!PDF - 163,1 KoPublié le 19 décembre 2024 Télécharger
Habitat : Délibération 3 : Convention de Pacte territorial France Rénov pour la mise en place du Service Public pour la Rénovation de l'Habitat - Engagement de Grand LacPDF - 181,1 KoPublié le 19 décembre 2024 Télécharger
Eau potable : Délibération 29 : Tarifs de vente d'eau en gros applicables à compter du 1er janvier 2025PDF - 181,6 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Eau potable : Délibération 28 : Redevances applicables à compter du 1er janvier 2025PDF - 398,2 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Assainissement : Délibération 27 : Convention relative au transport et au traitement des eaux usées d'un secteur de la commune de la Motte-Servolex par Grand Lac PDF - 760,6 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Assainissement : Délibération 26 : Participation au financement de l'assainissement collectif applicable à compter du 1er janvier 2025PDF - 299,0 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Assainissement : Délibération 25 : Redevances assainissement non collectif applicables à compter du 1er janvier 2025PDF - 143,2 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Assainissement : Délibération 24 : Redevances assainissement collectif applicables à compter du 1er janvier 2025PDF - 225,2 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Ports : Délibération 23 : Convention d'occupation temporaire - Station d'avitaillement du Petit Port d'Aix-les-Bains - Fixation du montant de la redevance d'occupationPDF - 166,1 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Ports : Délibération 22 : Embarcadères - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025PDF - 185,6 KoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
Déplacements : Délibération 20 : Convention relative au financement de l'élaboration concertées du dossier de demande de statu du SERM, de Grande aire urbaine de Chambéry, Métropole Savoie et Avant-Pays savoyard PDF - 4,6 MoPublié le 18 décembre 2024 Télécharger
