Délibération 8 : Etudes d'avant-projet détaillé des accès français au tunnel franco-italien du Lyon Turin - Convention de financement PDF - 5,6 MoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 9 : Approbation du rapport de gestion 2023 de la SPL AESMBPDF - 1,003,0 KoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 6 : Engagement de la procédure d'élaboration du PPGDID et du Document cadre 2025-2031PDF - 190,7 KoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 5 : Programme Local de l'Habitat 2019-2025 - Approbation de la procédure de modification n°2PDF - 3,6 MoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 3 : Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité - DSIPDF - 166,3 KoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 2 : Modification du tableau des emplois permanents au 1er novembre 2024PDF - 158,5 KoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance PDF - 134,8 KoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 7 : Définition des modalités de la mise à disposition de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi de ChautagnePDF - 3,7 MoPublié le 29 octobre 2024 Télécharger
Délibération 4 : Accord de Grand Lac pour la vente d'un véhicule CIASPDF - 179,8 KoPublié le 23 octobre 2024 Télécharger
