Flash Info

Envoyer à un ami

Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 23 avril 2024 ici.

Publié le 03 avril 2024
Dernière modification le 02 mai 2024

Résultats 1 à 11 sur 11 au total.

Déplacements : Délibération n°9 : Renouvellement de la convention de gestion du modèle de déplacements multimodal de l'ouest savoyard (MODEOS)

PDF - 507,1 Ko

Publié le 02 mai 2024

Télécharger

Equipements sportifs : Délibération 11 : Aqualac - Tarifs applicables à compter du 1er mai 2024

PDF - 338,1 Ko

Publié le 30 avril 2024

Télécharger

Tourisme : Délibération 10 : Taxe de séjour - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025

PDF - 395,9 Ko

Publié le 30 avril 2024

Télécharger

Ressources humaines : Délibération 8 : Contrat d'apprentissage - Service Eau Potable

PDF - 203,8 Ko

Publié le 30 avril 2024

Télécharger

Ressources humaines : Délibération 7 : création d'un poste de cartographe au titre des emplois pour accroissement temporaire d'activité

PDF - 165,2 Ko

Publié le 30 avril 2024

Télécharger

Ressources humaines : Délibération 6 : Modification du tableau des emplois permanents au 1er mai 2024

PDF - 187,8 Ko

Publié le 30 avril 2024

Télécharger

Administration générale : Délibération n°5 : Election d'un membre du Bureau communautaire de Grand Lac

PDF - 443,5 Ko

Publié le 24 avril 2024

Télécharger

Administration générale : Délibération n°4 : Renouvellement éventuel du Bureau communautaire (Hors président)

PDF - 211,7 Ko

Publié le 23 avril 2024

Télécharger

Administration générale : Délibération n°3 : Recours au vote électronique pour les élections du Bureau communautaire

PDF - 164,3 Ko

Publié le 23 avril 2024

Télécharger

Administration générale : Délibération n°2 : Création du bureau de vote

PDF - 153,9 Ko

Publié le 23 avril 2024

Télécharger

Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 154,9 Ko

Publié le 23 avril 2024

Télécharger

Retour en haut de la page