Finances : Autorisation spéciale d’ouverture de 25% des crédits d’investissement avant le vote du budget 2022PDF - 357,6 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Ressources humaines : Conditions de remboursement des frais de repas des agents de Grand LacPDF - 160,4 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Urbanisme : Prescription de la procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Grand Lac (ex CALB) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertationPDF - 309,5 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Tourisme : Participation de Grand Lac au dispositif « Aix Riviera pass »PDF - 294,6 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Déplacements : Convention de gestion du modèle de deplacements multimodal de l’ouest savoyard (MODEOS)PDF - 544,4 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Déplacements : Desserte de Grand Lac par les lignes S02 et 173 de la Région Auvergne Rhône Alpes - Convention entre Grand Lac et la RégionPDF - 289,5 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Déplacements : Tarifs du réseau de transports urbains Ondéa à compter du 1er janvier 2022 - Modification d’une ligne tarifairePDF - 157,5 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
Agriculture : Aides aux entreprises agricoles : investissement des pêcheurs professionnelsPDF - 643,3 KoPublié le 25 janvier 2022 Télécharger
