Politique contractuelle : Signature de la convention-cadre au dispositif « Petites villes de demain » avec la commune d’Entrelacs et l’Etat PDF - 14,0 MoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Habitat : Dispositif « Je rénove Grand Lac » : Modification du système d’aides financières en appui à la politique de l’habitat privéPDF - 364,8 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Habitat : Mise en place d’un référentiel thermique pour la rénovation de l’habitat sur le territoirePDF - 219,2 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Augmentation de capital de la Société Publique Locale de la Savoie (SPLS) pour l’entrée de la communauté de communes Cœur de Savoie et de la commune de Montmélian PDF - 2,1 MoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Urbanisme : Présentation du bilan de la mise à disposition de la modification simplifiée n°1 du PLUI Grand Lac (ex-Calb) par le maire de la commune d’Aix-les-Bains PDF - 727,8 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget PORTS 2022 – Décision modificative n°4PDF - 442,5 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget EAU POTABLE 2022 – Décision modificative n°4PDF - 414,0 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget ASSAINISSEMENT 2022 – Décision modificative n°3PDF - 458,8 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget PRINCIPAL 2022 – Décision modificative n°4PDF - 425,1 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget PRINCIPAL 2022 - Constitution d’une provision pour la mise en œuvre des Comptes Epargne Temps (CET)PDF - 162,5 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget PORTS 2022 - Constitution d’une provision pour créances douteusesPDF - 152,1 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Finances : Budget EAU POTABLE 2022 - Constitution d’une provision pour créances douteusesPDF - 151,6 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
