GEMAPI : Bassin Versant du Lac du Bourget : Prolongation de la délégation de la compétence et convention d’application 2023 avec le CISALBPDF - 440,7 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Assainissement : Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Redevances applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 253,1 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Assainissement : Redevances Assainissement Non Collectif applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 155,0 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Assainissement : Redevances Assainissement Collectif applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 200,2 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Eau potable : Tarifs de vente d’eau en gros applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 194,5 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Eau potable : Redevances applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 419,0 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Transition énergétique : Contrat de Chaleur Renouvelable – Contractualisation avec l’ADEMEPDF - 1,8 MoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Ports : Embarcadères - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 214,4 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Ports : Ports – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 903,3 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Tourisme : Plages du Bourget-du-Lac et des Mottets (Viviers-du-Lac) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023PDF - 256,1 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Tourisme : Participation de Grand Lac au dispositif « Aix Riviera pass »PDF - 253,9 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
Déplacements : Tarifs Vélodéa 2023 applicables à compter du 1er février 2023PDF - 212,6 KoPublié le 20 décembre 2022 Télécharger
