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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 15 novembre 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 29 février 2024

Résultats 1 à 12 sur 19 au total.

Déplacements : Convention relative au financement d’une étude de préfiguration d’un Syndicat Mixte de transports à l’échelle du bassin de vie de la cluse de Chambéry

PDF - 425,7 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Politique de la Ville : Projet de Renouvellement Urbain du Quartier De Marlioz - Attribution d’une subvention à l'OPAC de la Savoie pour la déconstruction de la barre de La Cité

PDF - 301,7 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Urbanisme : Bilan de la concertation préalable au projet de modification n°1 du PLUi ex-CALB

PDF - 1,7 Mo

Publié le 22 novembre 2022

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Économie : Ouverture dominicale des commerces en 2023 - Commune de Voglans

PDF - 271,8 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Économie : Ouverture dominicale des commerces en 2023 - Commune de Grésy-sur-Aix

PDF - 392,9 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Politique contractuelle : Programmation LEADER « Entre lacs et montagnes » 2023-2027 – Engagement de Grand Lac

PDF - 395,0 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Provision 2022 pour CGLE - Charges financières liées aux déficits des parcs aménagés

PDF - 173,9 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Subvention d’équilibre versée par le budget Principal au budget annexe des Transports – Complément à la délibération du 22 février 2022 approuvant le versement d’une subvention d’équilibre

PDF - 160,9 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Budget Ports 2022 - Décision modificative n°3

PDF - 416,3 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Budget Eau potable 2022 - Décision modificative n°3

PDF - 413,1 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Budget Assainissement 2022 - Décision modificative n°2

PDF - 448,7 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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Finances : Budget Transports 2022 - Décision modificative n°2

PDF - 622,2 Ko

Publié le 22 novembre 2022

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