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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 25 octobre 2022 ici.

Publié le 11 mars 2024
Dernière modification le 11 mars 2024

Résultats 1 à 12 sur 16 au total.

Déchets : Convention d’objectifs avec Vélobricolac

PDF - 328,1 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Eau potable : Redevances Eau potable pour Chindrieux, Cessens, Epersy, La Biolle, Mognard, Saint-Germain, Saint-Offenge, Saint-Ours et Saint-Pierre de Curtille à compter du 1er novembre 2022

PDF - 197,1 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Assainissement : Rétrocession des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales à Grand Lac - Lotissement « La Colline des Chênes » - Commune de Voglans

PDF - 179,7 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Assainissement : Redevances d’assainissement sur la commune de Chindrieux à compter du 1er novembre 2022

PDF - 164,3 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Transition énergétique : Association « Eau et soleil du lac » – Subvention 2022

PDF - 187,8 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Politique de la Ville : Conventions d’utilisation d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sur le quartier prioritaire de Marlioz et plans d’actions 2023

PDF - 982,0 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Habitat : Dispositif Je rénove Grand Lac : Partenariat avec la société DOREMI pour développer la rénovation thermique performante des maisons individuelles

PDF - 168,0 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Patrimoine : Vente d’énergie solaire à EDF Obligation d’Achat

PDF - 153,4 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Finances : Budget PRINCIPAL - Reversement à la commune d’Aix-les-Bains du produit des prélèvements sur les paris hippiques 2021 et 2022

PDF - 160,3 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Finances : M57 : Fongibilité des crédits en Fonctionnement et investissement

PDF - 173,7 Ko

Publié le 31 octobre 2022

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Finances : M57 : Mode de gestion des amortissements et des immobilisations

PDF - 1,6 Mo

Publié le 31 octobre 2022

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Finances : Approbation du règlement budgétaire et financier

PDF - 2,1 Mo

Publié le 31 octobre 2022

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