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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 20 septembre 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 24 janvier 2025

Résultats 13 à 24 sur 24 au total.

Urbanisme : Commune de Drumettaz-Clarafond, lieudit « Grand Pré » - Signature d’une convention de projet urbain partenarial (PUP) n°5

PDF - 1,004,0 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : Budget 2022 – Budget TRANSPORTS – Décision modificative n°1 - Annule et remplace la délibération du 21 juin 2022

PDF - 631,8 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : Budget 2022 – Budget PORTS – Décision modificative n°2

PDF - 362,6 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : Budget 2022 – Budget EAU POTABLE – Décision modificative n°2

PDF - 339,4 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : Budget 2022 – Budget PRINCIPAL – Décision modificative n°2

PDF - 902,5 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : Budget CAMPING 2022 - Constitution d’une provision pour risques sur contentieux

PDF - 153,2 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : AECP037 – Animation du contrat de chaleur – Ouverture

PDF - 237,1 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : AP/CP032 – Réhabilitation des toitures des gymnases G1 et G2 de Marlioz - Révision n°3

PDF - 194,0 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Finances : AP/CP024 – Confortement du Chemin de la Crémaillère - Révision n°3

PDF - 267,1 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Ressources humaines : Contrat d’apprentissage – Service Informatique

PDF - 207,8 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2022

PDF - 204,8 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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Administration générale : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 129,2 Ko

Publié le 27 septembre 2022

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