Flash Info

Envoyer à un ami

Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 21 juin 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 24 janvier 2025

Résultats 1 à 12 sur 49 au total.

Finances : Approbation du compte de gestion 2021 du budget Assainissement

PDF - 199,9 Ko

Publié le 15 juillet 2022

Télécharger

Urbanisme : Approbation de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) / Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Chanaz et approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PDF - 358,3 Ko

Publié le 01 juillet 2022

Télécharger

Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Chautagne

PDF - 1,7 Mo

Publié le 01 juillet 2022

Télécharger

Administration générale : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 143,8 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Administration générale : Commission Economie et Numérique – Remplacement de Mme Laetitia DEVILLE

PDF - 155,0 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Administration générale : Commission Valorisation des déchets et économie circulaire – Représentation de la commune de Mouxy

PDF - 160,2 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2022

PDF - 170,4 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Politiques contractuelles : Appel à candidature programmation LEADER 2023-2027

PDF - 376,8 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Finances : Convention de partage fiscal entre Grand Lac et Grand Chambéry - Avenant n°2

PDF - 386,3 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Finances : Convention d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme Intercommunal Aix les Bains Riviera des Alpes et Grand Lac - Avenant 1

PDF - 1,2 Mo

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Finances : Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal

PDF - 196,0 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Finances : Approbation du compte de gestion 2021 du budget Eau potable

PDF - 198,6 Ko

Publié le 28 juin 2022

Télécharger

Retour en haut de la page