Administration générale : Commission GEMAPI : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 176,6 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission des finances : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 170,3 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission du personnel : Abaissement du nombre de membresPDF - 168,8 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Valorisation des déchets et économie circulaire : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 174,9 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Agriculture et résilience alimentaire : Abaissement du nombre de membresPDF - 174,4 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Déplacements : Accord de principe sur le lancement d’une étude en vue de la création d’un syndicat mixte de transport entre Grand Lac, Grand Chambéry et Cœur de SavoiePDF - 222,8 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Déplacements : Convention entre Grand Lac, Grand Chambéry, Cœur de Savoie et Eco-Mobilité relative aux actions d’animation et de communication du dispositif de gratification du covoiturage avec l’Agence EcomobilitéPDF - 736,8 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Déplacements : Convention de groupement de commandes entre Grand Lac, Grand Chambéry et Cœur de Savoie pour la mise en place d’une opération de gratification du covoiturage sur le territoire de Métropole SavoiePDF - 530,9 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Déplacements : Participation à la réduction tarifaire des péages autoroutiers – Convention entre le Département de la Savoie, Grand Chambéry, Grand Lac et AREAPDF - 580,7 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Habitat : Convention d’objectifs 2022 entre le Département de la Savoie et Grand Lac - Plateforme territoriale de rénovation énergétiquePDF - 454,9 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Urbanisme : Modalités de la mise à disposition dans la perspective de la mise en œuvre de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUI Grand Lac (ex-Calb) par la commune d’Aix-les-Bains PDF - 946,9 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
Urbanisme : Modification n°2 du périmètre du Droit de Préemption Urbain (D.P.U) sur le territoire de Grand Lac suite à l’approbation du PLUi de ChautagnePDF - 245,5 KoPublié le 21 juillet 2022 Télécharger
