Administration générale : Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publicsPDF - 15,7 MoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Copropriété « Le Multipôle » - Serrières en Chautagne - Désignation du représentant Grand Lac auprès de l’assemblée générale de la copropriétéPDF - 6,3 MoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Représentation auprès du Syndicat Mixte des stations des Bauges : désignation de deux membres titulaires et d’un membre suppléantPDF - 181,6 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Représentation auprès de Métropole Savoie : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléantPDF - 173,8 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission locale d’évaluation des charges transférées : Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant PDF - 176,6 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Conseil d’exploitation des Ports : Abaissement du nombre de membresPDF - 165,2 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Conseil d’exploitation Eau potable : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 174,0 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Conseil d’exploitation Assainissement : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 172,8 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Urbanisme et foncier : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 175,9 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Transition écologique : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 169,5 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Tourisme et équipements sportifs : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 176,2 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
Administration générale : Commission Mobilités et intermodalité : Election d’un membre suite au renouvellement du conseil municipal de la commune de Pugny-Chatenod PDF - 175,4 KoPublié le 26 juillet 2022 Télécharger
