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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 29 mars 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 29 février 2024

Résultats 13 à 24 sur 30 au total.

Économie : Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat - France Active Savoie Mont Blanc - Programmation 2022

PDF - 538,2 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Économie : Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat - ADIE Savoie - Programmation 2022

PDF - 463,4 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Gens du Voyage : Aires d’accueil des gens du voyage et Aire de grand passage - Tarifs applicables à compter du 1er avril 2022

PDF - 387,6 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Patrimoine : Candidature conjointe avec un opérateur privé au « Fonds friche 2022 » pour la reconversion de la gare téléphérique de Mouxy

PDF - 229,0 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Ressources humaines : Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité – Service Foncier et Relais Grand Lac Maison France Service

PDF - 179,4 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Ressources humaines : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services

PDF - 182,2 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Ressources humaines : Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2022

PDF - 267,5 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Finances : Refacturation des charges de personnel par les budgets de Grand Lac

PDF - 172,9 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Finances : Refacturation des charges de structure des services par le budget principal de Grand Lac

PDF - 247,5 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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CIAS : Convention de mise à disposition des services supports de Grand Lac au CIAS

PDF - 443,7 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Administration générale : Commission Accessibilité – Modification de la composition

PDF - 242,9 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Administration générale : Agence Alpine des Territoires (AGATE) - Convention d’objectifs fixant la contribution financière de Grand Lac pour 2022

PDF - 708,2 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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