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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 29 mars 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 29 février 2024

Résultats 1 à 12 sur 30 au total.

Transition énergétique : Adhésion aux associations œuvrant dans le domaine de la transition écologique

PDF - 189,5 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Assainissement : Dépotage des matières de vidange – Tarifs applicables à compter du 1er avril 2022

PDF - 172,6 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Eau potable : Convention de coopération entre les communautés d’agglomérations Grand Lac et Grand Chambery en vue d’un approvisionnement réciproque et fixation des tarifs

PDF - 457,6 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Déchets : Attribution des subventions 2022 à l’association SoluCir et aux Chantiers Valoristes

PDF - 218,1 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Politique de la Ville : Contrat de ville : Crédits spécifiques -subventions aux organismes-programmation 2022

PDF - 1,3 Mo

Publié le 01 juillet 2022

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Politique de la Ville : Contrat de ville - Crédits de droit commun - Subventions aux organismes - Programmation 2022

PDF - 1,2 Mo

Publié le 01 juillet 2022

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Agriculture : Subventions aux services de remplacement et au Groupement de Vulgarisation Agricole - Programmation 2022

PDF - 256,4 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Equipements sportifs : Aqualac – Tarifs applicables à compter du 1er mai 2022

PDF - 478,4 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Tourisme : Plages du Bourget-du-Lac et des Mottets (Viviers-du-Lac) - Tarifs applicables à compter du 1er juin 2022

PDF - 267,7 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Économie, Tourisme : Camping de Chindrieux - Les Peupliers - Tarifs de vente des produits annexes applicables à compter du 8 avril 2022

PDF - 343,5 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Économie : Offre de concours à Chambéry – Grand Lac Economie pour la réalisation de la liaison des Combaruches - Avenant n°2

PDF - 367,5 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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Économie : Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat : AGISENS - Programmation 2022

PDF - 213,8 Ko

Publié le 01 juillet 2022

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