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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du conseil communautaire du 22 février 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 24 janvier 2025

Résultats 13 à 24 sur 51 au total.

Finances : AP/CP 028 – Aménagements nord du lac - Révision n°3

PDF - 217,6 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 016 – Construction d’un équipement sportif sur Marlioz - Révision n°7

PDF - 235,5 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 027 – Aménagement de carrefour giratoire sur le secteur de Pontpierre - Révision n°5

PDF - 231,7 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 032 – Réhabilitation des toitures des gymnases G1 et G2 de Marlioz - Révision n°2

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Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 029 – Programme Local de l’Habitat 2019/2025 - Révision n°2

PDF - 227,3 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 030 – Programme d’Intérêt Général (PIG) 2019/2025 - Clôture

PDF - 183,2 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AE/CP 005 AP/CP 033 – Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE) et Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Ouverture

PDF - 253,7 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 019 – Système d’assainissement d’Albens - Révision n°4

PDF - 219,4 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 020 – Système d’assainissement de Motz - Révision 4

PDF - 226,1 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 021 – Eau Potable - Barreau Est - Révision n°4

PDF - 256,4 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : AP/CP 022 – Eau Potable - Surpresseur Bourget du Lac - Révision n°4

PDF - 243,0 Ko

Publié le 22 février 2022

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Finances : Contribution du Budget Principal pour le financement du traitement des eaux pluviales

PDF - 157,7 Ko

Publié le 22 février 2022

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