Urbanisme : Conseil 23/05/2023 - Délibération 13: Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex-CALB)2 documentsPublié le 12 juin 2023
Administration générale : Conseil 23/05/2023 - Délibération 3: Protocole de coopération entre Grand Lac et le Conseil Local de Développement Atelier CitoyensPDF - 750,4 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Habitat : Conseil 23/05/2023 - Délibération 15: Convention avec Vos Travaux Eco pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie PDF - 1,1 MoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Habitat : Conseil 23/05/2023 - Délibération 14: Convention d’objectifs 2023 entre le Département de la Savoie et Grand Lac - Plateforme territoriale de rénovation énergétiquePDF - 450,8 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Économie : Conseil 23/05/2023 - Délibération 12 : Subventions aux partenaires partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat Guidance 73 / Mife - Programmation 2023PDF - 569,1 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Économie : Conseil 23/05/2023 - Délibération 11: Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat : AGISENS - Programmation 2023PDF - 212,1 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Économie : Conseil 23/05/2023 - Délibération 10: Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat - France Active Savoie Mont Blanc - Programmation 2023PDF - 501,6 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Économie : Conseil 23/05/2023 - Délibération 9: Subventions aux partenaires locaux au titre du soutien à l’entreprenariat - ADIE Savoie - Programmation 2023PDF - 439,0 KoPublié le 07 juin 2023 Télécharger
Finances : Conseil 23/05/2023 - Délibération 8: Affectation des résultats 2021 du budget Transports Urbains – Modification de la délibération du 21 juin 2022PDF - 176,1 KoPublié le 31 mai 2023 Télécharger
Finances : Conseil 23/05/2023 - Délibération 7: Budget Principal – Participation 2023 aux services extérieurs – Modification de la contribution à Métropole SavoiePDF - 150,3 KoPublié le 31 mai 2023 Télécharger
Tourisme : Conseil 23/05/2023 - Délibération 6: Taxe de séjour - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024PDF - 447,7 KoPublié le 31 mai 2023 Télécharger
Déplacements : Conseil 23/05/2023 - Délibération 5: Tarifs du réseau de transports urbains Ondéa à compter du 1er juin 2023PDF - 247,5 KoPublié le 31 mai 2023 Télécharger
