Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 10 : Budget Transports 2023 – Décision modificative n°2PDF - 473,8 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 9 : Budget Ports 2023 - Décision modificative n°2PDF - 434,1 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 8 : Budget Eau potable 2023 - Décision modificative n°2PDF - 552,2 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 7 : Budget Assainissement 2023 - Décision modificative n°2PDF - 556,1 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 6 : Budget Principal 2023 – Décision modificative n°2PDF - 950,1 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 5 : Budget Principal – AP/CP007 – Mise en œuvre d’un Plan local d’urbanisme intercommunal - ClôturePDF - 225,7 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 4 : Budget Principal - AP/CP024 – Confortement du sentier de la Crémaillère - Révision n°5PDF - 319,2 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 3 : Budget Eau potable - AP/CP 021 – Barreau Est - Révision n°6PDF - 242,6 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 2 : Budget Principal 2023 - GEMAPI - Constitution d’une provision pour chargesPDF - 169,7 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séancePDF - 138,8 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 31 : Création de poste en Accroissement Temporaire d’Activité au 1er octobre 2023 pour surcroît d’activité dû à des absences d’agentsPDF - 195,7 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
Tourisme : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 33 : Sites touristiques de Grand Lac - Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’organisation d’évènements de courte duréePDF - 179,0 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
