Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 21 : Commission Urbanisme et Foncier - Election de deux membresPDF - 161,3 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 20 : Commission Transition Ecologique - Augmentation de la composition et élection de trois membresPDF - 170,2 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 19 : Commission Tourisme et Equipements sportifs - Election de deux membresPDF - 157,0 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 18 : Commission du Personnel - Election de trois membresPDF - 171,7 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 17 : Commission Mobilités et Intermodalités - Election de trois membresPDF - 178,2 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 16 : Commission Habitat – Politique de la Ville - Election de deux membresPDF - 162,3 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 15 : Commission GEMAPI - Augmentation de la composition et élection d’un membrePDF - 160,6 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 14 : Commission des Finances - Election de deux membresPDF - 151,6 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 13 : Commission Economie et Numérique - Augmentation de la composition et élection d’un membrePDF - 175,5 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 12 : Commission Agriculture et résilience alimentaire - Augmentation de la composition et élection de deux membresPDF - 171,5 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Urbanisme : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 35 : Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur Boissy Sud – Commune de Viviers-du-LacPDF - 454,8 KoPublié le 27 septembre 2023 Télécharger
Déplacements : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 11 : Approbation du rapport de gestion 2022 de la Société Publique Locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc (AESMB)PDF - 978,7 KoPublié le 26 septembre 2023 Télécharger
