Déchets : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 39 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Exonération 2024 des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux concernés par la limitation d’accès au service public de collecte des déchetsPDF - 858,0 KoPublié le 24 octobre 2023 Télécharger
Transition énergétique : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 38 : Soutien du service des « Conseillers en énergie partagés » à destination des communes de Grand Lac – Signature convention SDES-Grand LacPDF - 540,0 KoPublié le 19 octobre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 34 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du PLUi de Grand Lac (Ex-Calb) de la commune d’Aix-les-Bains et décision de ne pas réaliser une évaluatPDF - 350,3 KoPublié le 29 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 30 : Représentation de Grand Lac auprès de Savoie Déchets - Election d’un membre suppléantPDF - 151,9 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 29 : Représentation de Grand Lac auprès de l’Office de Tourisme Intercommunal - Election d’un membre suppléantPDF - 168,1 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 28 : Représentation de Grand Lac auprès de SMSB - Election de deux représentants titulairesPDF - 155,5 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 27 : Représentation de Grand Lac auprès de Métropole Savoie - Election de deux représentants titulaires et de quatre représentants suppléantsPDF - 163,2 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 26 : Commission Local d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Election de deux membres titulaires et de trois membres suppléantsPDF - 169,1 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 25 : Election de deux membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière des portsPDF - 168,6 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 24 : Election de deux membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière Eau potablePDF - 190,6 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 23 : Election de deux membres du conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière AssainissementPDF - 176,3 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
Administration générale : Conseil du 19/09/2023 : Délibération 22 : Commission Valorisation des Déchets et Economie Circulaire - Augmentation du nombre de membres et élection de quatre membresPDF - 188,9 KoPublié le 28 septembre 2023 Télécharger
