GEMAPI : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 22 : Travaux de confortement des digues et restauration écologique de la Leysse entre le pont de l’A41 et le pont du Tremblay – Convention financière entre Grand Lac, Grand Chambéry et le CISALBPDF - 586,0 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Eau potable : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 21 : Révision de l’autorisation de prélèvement pour les captages de la Monderesse (Cusy) et de Sillien (Drumettaz-Clarafond)PDF - 183,1 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Eau potable : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 20 : Autorisation de prélèvement et lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour la protection du captage de la Meunaz (Le Montcel et Trévignin)PDF - 208,5 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Eau potable : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 19 : Autorisation de prélèvement et lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour la protection du captage de la Gouille aux Moines (Saint-Offenge)PDF - 204,1 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Déplacements : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 18 : Convention cadre OùRA - Avenant n°5PDF - 1,5 MoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Économie : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 17 : Ouverture dominicale des commerces en 2024 - Commune de VoglansPDF - 277,4 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Ressources humaines : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 13 : Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel (RIFSEEP)PDF - 836,3 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 12 : Budget Principal - Constitution d’une provision pour charges – CGLE - Charges financières liées aux déficits des parcs aménagésPDF - 174,1 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 11 : Budget Camping 2023 - Décision modificative n°2PDF - 300,3 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 10 : Budget Transports 2023 - Décision modificative n°3PDF - 468,2 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 9 : Budget Ports 2023 - Décision modificative n°3PDF - 433,1 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 14/11/2023 : Délibération 8 : Budget Eau potable 2023 - Décision modificative n°3PDF - 439,9 KoPublié le 16 novembre 2023 Télécharger
