Urbanisme : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 31 : Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Grand Lac (ex-CALB) - Commune d’Aix-les-BainsPDF - 48,7 MoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Transition énergétique : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 39 : Complément de subvention à l’association Eau et Soleil du LacPDF - 187,0 KoPublié le 21 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 28 : Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours à la commune de VoglansPDF - 399,8 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Déplacements : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 33 : Convention de financement de l’étude de mise en oeuvre de la ZFE-m sur le territoire de Métropole SavoiePDF - 857,9 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 27 : Fonds de concours aux communes - Attribution d’un fonds de concours à la commune du Montcel - Retrait et remplacement de la délibération n°30 du 20 juin 2023PDF - 407,2 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Finances : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 26 : Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours à la commune du MontcelPDF - 399,1 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Déchets : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 42 : Visites et animations organisées pour les écoles : aide financière sur le transportPDF - 169,9 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Déchets : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 41 : Subvention pour la location de broyeurs à branches pour les particuliersPDF - 196,4 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Déchets : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 40 : Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024PDF - 218,3 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Ports : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 38 : Convention d’occupation temporaire - Station d’avitaillement du Petit Port d’Aix-les-Bains - Fixation du montant de la redevance d’occupationPDF - 186,5 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Ports : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 37 : Embarcadères - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024PDF - 206,3 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
Ports : Conseil du 12/12/2023 : Délibération 36 : Ports – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024PDF - 793,4 KoPublié le 19 décembre 2023 Télécharger
