Déchets : Délibération n°20 : Soutien à l’entreprise Tri-vallées – dans le cadre de la convention modifiée n°2 relative aux aides aux entreprises entre la Région Aura et Grand LacPDF - 979,8 KoPublié le 14 novembre 2025 Télécharger
Économie : Délibération n°14 : Convention financière entre DURA-LINE et Grand Lac pour une prise en charge des formations à destination des entrepreneurs implantés en ChautagnePDF - 3,7 MoPublié le 14 novembre 2025 Télécharger
Déplacements : Délibération n°13 : Tarifs de l’assurance facultative contre le vol des vélos vélodea - Mise en place du système TULIP PDF - 1,1 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°12 : Versement d’un fonds de concours dans le cadre du projet d’aqueduc souterrainPDF - 1,9 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°11 : Reversement à la commune d’Aix-les-Bains du produit des prélèvements sur les paris hippiques 2025PDF - 878,3 KoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°10 : Budget Ports 2025 - Créances irrécouvrables – Créances éteintesPDF - 1,6 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°9 : Budget Eau potable 2025 - Créances irrécouvrables – Créances éteintesPDF - 1,9 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°8 : Budget Assainissement 2025 - Créances irrécouvrables – Créances éteintesPDF - 1,2 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°7 : Budget Principal 2025 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 1,2 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°6 : Budget Ports 2025 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 1,2 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°5 : Budget Eau potable 2025 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 4,1 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
Finances : Délibération n°4 : Budget Assainissement 2025 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 1,3 MoPublié le 06 novembre 2025 Télécharger
