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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire 2 décembre 2025 ici.

Publié le 02 décembre 2025
Dernière modification le 26 février 2026

Résultats 13 à 23 sur 23 au total.

Habitat : Délibération n°12 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Colonel Rollet sur la commune d’Aix-les-Bains

PDF - 860,3 Ko

Publié le 22 décembre 2025

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Assainissement : Délibération n°23 : Prolongation de la convention avec l’ADEME concernant l’appel à projet AURABIODEC et le tri à la source des biodéchets – Avenant 1

PDF - 4,2 Mo

Publié le 22 décembre 2025

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Habitat : Délibération n°11 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Boulevard des Anglais sur la commune d’Aix-les-Bains

PDF - 852,8 Ko

Publié le 15 décembre 2025

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Habitat : Délibération n°10 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Pont Pierre 2 sur la commune de Grésy-sur-Aix

PDF - 854,3 Ko

Publié le 15 décembre 2025

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Habitat : Délibération n°9 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Triangle Sud-Pension de famille sur la commune du Bourget-du-Lac

PDF - 855,1 Ko

Publié le 15 décembre 2025

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Habitat : Délibération n°8 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Avenue Victoria sur la commune d’Aix-les-Bains

PDF - 853,4 Ko

Publié le 15 décembre 2025

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Habitat : Délibération n°7 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat- Attribution des aides à la construction pour les logements sociaux - Opération Saint Innocent sur la commune d’ Aix-les-Bains

PDF - 865,9 Ko

Publié le 15 décembre 2025

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Délibération n°3 : Cession des parcelles cadastrées section D n° 699 et D n° 3189 (commune de Brison-Saint-Innocent)

PDF - 2,3 Mo

Publié le 15 décembre 2025

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Délibération n°2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AY N° 384 (issue de la parcelle cadastrée section AY n°270) sise sur la commune d’Aix-les-Bains appartenant à la Société LTN TRANSACTIONS

PDF - 1,7 Mo

Publié le 15 décembre 2025

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Patrimoine : Délibération n°4 : Gestion patrimoniale de l'éclairage Public dans les zones d'activités économiques - Demande de subvention

PDF - 1,0 Mo

Publié le 10 décembre 2025

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Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 846,6 Ko

Publié le 10 décembre 2025

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