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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire 7 octobre 2025 ici.

Publié le 08 octobre 2025
Dernière modification le 20 octobre 2025

Résultats 1 à 8 sur 8 au total.

Commande publique : Délibération n°5 : Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac pour des prestations d’assistance au recrutement et d’évaluation de candidatures

PDF - 1,2 Mo

Publié le 20 octobre 2025

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Commande publique : Délibération n°4 : Groupement de commande entre Grand Lac et le CIAS Grand Lac pour une prestation d'accompagnement au règlement général sur la protection des données (RGPD) et d'assistance au délégué à la protection des données (DPO) et aux s

PDF - 1,4 Mo

Publié le 20 octobre 2025

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Commande publique : Délibération n°3 : Groupement de commande entre Grand Lac et le CIAS pour des travaux d’entretien des espaces verts

PDF - 1,2 Mo

Publié le 20 octobre 2025

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Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 812,5 Ko

Publié le 16 octobre 2025

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Déplacements : Délibération n°9 : Syndicat des Mobilités de l’Ouest Savoyard (SYMOS) – Convention de prestations de services entre le SYMOS et Grand Lac

PDF - 1,5 Mo

Publié le 16 octobre 2025

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Déplacements : Délibération n°8 : Modification de financement du dispositif « Savoir rouler à vélo » - Convention entre Grand Lac, l’Agence Ecomobilité et les écoles

PDF - 3,9 Mo

Publié le 16 octobre 2025

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Habitat : Délibération n°7 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat -Attribution des aides à la construction pour les logements locatifs sociaux - Opération CELEST’INN sur la commune de Grésy-sur-Aix

PDF - 816,5 Ko

Publié le 16 octobre 2025

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Patrimoine : Déliébration n°6 : Convention entre Grand Lac et le SDES pour une prestation de valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE)

PDF - 2,6 Mo

Publié le 16 octobre 2025

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