Flash Info

Envoyer à un ami

Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire 2 septembre 2025 ici.

Publié le 27 août 2025
Dernière modification le 02 février 2026

Résultats 1 à 11 sur 11 au total.

Assainissement : Délibération n°12 : Convention de transfert de propriété du forage F3 et des piézomètres F2 et Pz1 de Serrières-en-Chautagne entre le Département de la Savoie et Grand Lac

PDF - 24,3 Mo

Publié le 02 février 2026

Télécharger

Procédures Foncières : Délibération n°13 : Réalisation du bassin la Chaudanne sur la commune de Mouxy - Achat de la parcelle A 1087 appartenant à l’indivision Di Benedetto

PDF - 2,1 Mo

Publié le 16 octobre 2025

Télécharger

Commande publique : Délibération n°5 : Marché n°25026 : Travaux d’enfouissement des réseaux secs, de renouvellement du réseau d’eau potable et d’extension du réseau d’eaux pluviales au chef-lieu de la commune d’Ontex (secteur Eglise / Four) – Attribution

PDF - 853,7 Ko

Publié le 23 septembre 2025

Télécharger

Commande publique : Délibération n°4 : Marché n°2024-011 : Travaux de mise en œuvre d’une unité de réutilisation des eaux usées traitées – UDEP Centre (Aix-les-Bains) – Avenant n°2

PDF - 3,6 Mo

Publié le 23 septembre 2025

Télécharger

Commande publique : Délibération n°7 : Marché n°2025-31 – Installations photovoltaïques sur toitures des gymnases G1 et G2 Marlioz et la construction d’ombrières photovoltaïques sur les parkings des sites Lepic et Marlioz (communes d’Aix-les-Bains et Drumettaz

PDF - 477,3 Ko

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Commande publique : Délibération n°3 : Accord cadre n° 2025-023 - Numérisation et relevés topographiques d'ouvrages du réseau d'eau potable – Attribution

PDF - 700,3 Ko

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Assainissement : Délibération n°11 : Réduction des prélèvements en eau, déploiement de la télérelève – Demande de subvention

PDF - 867,1 Ko

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Assainissement : Délibération n°10 : Modélisation hydraulique du réseau d’eau potable – Schéma directeur eau potable inter-collectivités – Demande de subventions

PDF - 1,1 Mo

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Finances : Délibération n°9 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes au titre du Fond Social Européen (FSE+) : Détection et accompagnement à la création d'activités économiques et de proximité 2025

PDF - 829,3 Ko

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 691,0 Ko

Publié le 09 septembre 2025

Télécharger

Commande publique : Délibération n°2 : Achat de compteurs d'eau - Attribution à l'UGAP

PDF - 1,3 Mo

Publié le 04 septembre 2025

Télécharger

Retour en haut de la page