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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 3 septembre 2024 ici.

Publié le 26 septembre 2024
Dernière modification le 18 février 2025

Résultats 13 à 22 sur 22 au total.

Délibération 5 : Accord-cadre 2024-038 - Prélèvement et valorisation des produits et matériaux apportés en déchetterie - Lot 1 et 2 et 3

PDF - 165,2 Ko

Publié le 17 septembre 2024

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Délibération 6 : Marché 2024-027 - Fourniture de carburant et services associés par cartes accréditives - Attribution

PDF - 148,0 Ko

Publié le 17 septembre 2024

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Délibération 7 : Marché 2024-014 - Contrats d'assurances Grand Lac - Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes - Lot 6 : Protection fonctionnelle

PDF - 168,1 Ko

Publié le 17 septembre 2024

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Délibération 8 : Accord cadre n°2024-024 - Groupement de commandes - Fourniture de solutions d'impressions, de consommables et des prestations associées

PDF - 249,1 Ko

Publié le 17 septembre 2024

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Délibération 15 : Rénovation du pressoir des Gorges du Sierroz - Convention de financement entre Grand Lac et la Fondation du Patrimoine

PDF - 530,7 Ko

Publié le 17 septembre 2024

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Délibération 24 : Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau Substitution de la source de La Roche St Alban par l’eau du Lac - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et au Département de la Savoie

PDF - 165,1 Ko

Publié le 10 septembre 2024

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Délibération 23 : Unité de Production d’Eau Potable de Mémard (commune d’Aix les Bains) Diagnostic patrimonial - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et au Département de la Savoie

PDF - 168,7 Ko

Publié le 10 septembre 2024

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Délibération 22 : Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau Economies d’eau : Renouvellement du réseau d’eau potable Avenue Général de Gaulle - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et au Dépa

PDF - 160,2 Ko

Publié le 10 septembre 2024

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Délibération 2 : Expérimentation multi-territoires pour faciliter le stockage carbone Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Innovations territoriales Demande de subvention pour l’animation et la communication auprès de l’ADEME

PDF - 181,4 Ko

Publié le 10 septembre 2024

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Administration générale : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 107,5 Ko

Publié le 10 septembre 2024

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