Délibération 16 : AQUALIS - Réduction du risque de vulnérabilité aux crues - Demande de subvention PDF - 1,4 MoPublié le 17 janvier 2025 Télécharger
Délibération 11 : Marché 2022-57 - Médiation et Sécurité - Lot 2 - Avenant 2PDF - 250,7 KoPublié le 23 octobre 2024 Télécharger
Délibération 10 : Marché 2022-54 - Projet "Barreau Est" - Avenant 3PDF - 1,6 MoPublié le 10 octobre 2024 Télécharger
Délibération 9 : Marché 2023-042 - Réhabilitation du poste de refoulement Grésine Bas - Brison-Saint-Innocent - Avenant 1 PDF - 295,5 KoPublié le 10 octobre 2024 Télécharger
Délibération 20 : Aménagement du lit du ruisseau du Vinan (CHINDRIEUX) - Achat d'une parcellePDF - 165,9 KoPublié le 09 octobre 2024 Télécharger
Délibération 19 : Aménagement du lit du ruisseau du Vinan (CHINDRIEUX) - Achat d'une parcellePDF - 169,9 KoPublié le 09 octobre 2024 Télécharger
Délibération 18 : Aménagement du lit du ruisseau du Vinan (CHINDRIEUX) - Achat d'une parcellePDF - 167,1 KoPublié le 09 octobre 2024 Télécharger
Délibération 17 : Aménagement du lit du ruisseau du Vinan (CHINDRIEUX) - Achat d'une parcellePDF - 179,7 KoPublié le 09 octobre 2024 Télécharger
Délibération 14 : Contrat de partenariat financier entre la CNR et Grand Lac pour le soutien à l'acquisition d'un bateau de maintenance polyvalent à motorisation électriquePDF - 1,3 MoPublié le 03 octobre 2024 Télécharger
Habitat : Délibération 3 : Action 1 du Programme Local de l'Habitat - Attribution des aides à la construction pour les logements en accession sociale - Opération la Serraz au Bourget-du-LacPDF - 142,8 KoPublié le 23 septembre 2024 Télécharger
Délibération 4 : Marché 2024-022 - Groupement de commandes - Renouvellement des réseaux d'eau potable, d'arrosage et renouvellement des branchements d'eau potable et d'assainissement PDF - 181,8 KoPublié le 17 septembre 2024 Télécharger
Délibération 5 : Accord-cadre 2024-038 - Prélèvement et valorisation des produits et matériaux apportés en déchetterie - Lot 1 et 2 et 3PDF - 165,2 KoPublié le 17 septembre 2024 Télécharger
