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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 3 mars 2026 ici.

Publié le 04 mars 2026
Dernière modification le 29 juillet 2026

Résultats 13 à 16 sur 16 au total.

Commande publique : Délibération n°26 : Marché n°25057 : Réalisation des équipements nécessaires pour répondre à l’application des débits prélevables sur les ressources de Grand Lac - Barreau est » - Tronçon 1.4.4 / 1.5.6 / 1.7.2 sur la commune d’Aix-les-Ba

PDF - 851,2 Ko

Publié le 09 mars 2026

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Commande publique : Délibération n°34 : Marché n°25059 – Contrat collectif de complémentaire santé pour les salariés de droit privé employés par la régie de l’assainissement et la régie de l’eau potable de Grand Lac – Attribution

PDF - 897,4 Ko

Publié le 09 mars 2026

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Commande publique : Délibération n°32 : Marché n°26001 : Réhabilitation des pontons du « Fil de l’eau » – Attribution

PDF - 851,6 Ko

Publié le 09 mars 2026

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Administration générale : Délibération n°21 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 858,6 Ko

Publié le 05 mars 2026

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