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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 2 juin 2026 ici.

Publié le 03 juin 2026
Dernière modification le 12 août 2026

Résultats 13 à 21 sur 21 au total.

Mobilité : Délibération 51 : Régularisation foncière – Aménagement cyclable « Voie sarde » (commune d’Aix-les-Bains) - Échange des parcelle BL 445 et BL 377 avec les parcelles BL 380 et BL 544 appartenant à la commune d’Aix-les-Bains

PDF - 1,1 Mo

Publié le 11 juin 2026

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Agriculture : Délibération 38 : Convention de coopération public - public entre Grand Lac et le Conservatoire d’Espaces Naturels de la Savoie pour la mise en œuvre du Programme Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) de Grand Lac

PDF - 965,4 Ko

Publié le 11 juin 2026

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Commande publique : Délibération 45 : Marché n°25063 : Travaux de changement des surpresseurs d’air process pour l’usine de traitement des eaux usées d’Aix-les-Bains – Attribution

PDF - 388,4 Ko

Publié le 10 juin 2026

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Mobilité : Délibération 54 : Syndicat des Mobilités de l’Ouest Savoyard (SYMOS) - Renouvellement de la convention de prestations de services entre le SYMOS et Grand Lac

PDF - 634,8 Ko

Publié le 10 juin 2026

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Commande publique : Délibération 44 : Convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés avec le SDES – Avenant 1

PDF - 572,1 Ko

Publié le 10 juin 2026

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Assainissement : Délibération 41 : Assainissement collectif - Convention d’assistance technique entre Grand Lac et le Département

PDF - 1,1 Mo

Publié le 10 juin 2026

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Tourisme : Délibération 40 : Etude recherche-action « tourisme régénératif » - Demande de subvention au Département et à la Compagnie Nationale du Rhône

PDF - 356,6 Ko

Publié le 10 juin 2026

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Equipements sportifs : Délibération 39 : Réhabilitation du sol sportif du gymnase Carole Montillet à Entrelacs - Demandes de subvention

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Publié le 10 juin 2026

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Administration générale : Délibération 37 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 301,9 Ko

Publié le 10 juin 2026

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