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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 30 juin 2026 ici.

Publié le 15 juin 2026
Dernière modification le 23 juillet 2026

Résultats 1 à 9 sur 9 au total.

Habitat : Délibération B-65 : Observatoire territorial du logement des étudiants du sillon alpin - Convention d’application – Année 2026

PDF - 630,8 Ko

Publié le 23 juillet 2026

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Foncier : Délibération B-60 : Copropriété Le Multipôle - Serrières en Chautagne - Cession à Monsieur Emmanuel Goddard du lot 16

PDF - 380,3 Ko

Publié le 21 juillet 2026

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Commande publique : Délibération B-61 : Accord cadre de fournitures à bon de Commande n° 26015 : Achat carrossage de poids lourds dédiés à la collecte des déchets – Attribution

PDF - 402,5 Ko

Publié le 09 juillet 2026

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Mobilité : Délibération B-66 : Convention d’offre de concours pour les travaux relatif à la voie verte de jonction entre le PAE des Sources et la Rue Saint Eloi (Aix-Les-Bains)

PDF - 951,7 Ko

Publié le 08 juillet 2026

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Gens du Voyage : Délibération B-64 : Convention de financement du poste de médiateur des grands passages

PDF - 671,4 Ko

Publié le 08 juillet 2026

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Tourisme : Délibération B-67 : Contrat de partenariat financier entre la Compagnie Nationale du Rhône et Grand Lac pour le soutien à l’étude « recherche-action » sur le tourisme régénératif

PDF - 3,1 Mo

Publié le 08 juillet 2026

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Commande publique : Délibération B-63 : Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS pour la maintenance des équipements de chauffage, ventilation, et climatisation

PDF - 705,3 Ko

Publié le 08 juillet 2026

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Administration générale : Délibération B-59 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 236,1 Ko

Publié le 08 juillet 2026

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Commande publique : Délibération B-62 : Installation de bornes de recharge de véhicules électriques au dépôt Ondéa - Attribution à l’UGAP

PDF - 368,1 Ko

Publié le 02 juillet 2026

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