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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire 1er juillet 2025 ici.

Publié le 25 juin 2025
Dernière modification le 14 août 2025

Résultats 1 à 9 sur 9 au total.

GEMAPI : Délibération n°5 : Réalisation du bassin de la Chaudanne sur la commune de Mouxy Achat des parcelles A 1091 et 1108 appartenant à Monsieur Bernard EXERTIER

PDF - 1,4 Mo

Publié le 14 août 2025

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GEMAPI : Délibération n°3 : Réalisation du bassin de la Chaudanne sur la commune de Mouxy Achat de la parcelle A 1089 appartenant à Madame Suzanne Varennes

PDF - 1,4 Mo

Publié le 14 août 2025

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Agriculture : Délibération n°10 : Portage EPFL sur l’opération « Le jardin des Hautins » sur la commune de Méry Échange de la parcelle A 201 contre la parcelle A 209 appartenant à Monsieur Claude PERRUISSET

PDF - 1,4 Mo

Publié le 14 août 2025

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Commande publique : Délibération n°9 : Accord-cadre n°23016 relatif à la fourniture et l’exploitation d’un service de covoiturage organisé via une application mobile et une campagne de gratification sur le territoire de Grand Chambéry, Grand Lac et Cœur de Savoie

PDF - 721,4 Ko

Publié le 24 juillet 2025

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Procédures Foncières : Délibération n°7 : Parc d’activités économiques des Cruets Vente de parcelles à CGLE sur la commune de DRUMETTAZ-CLARAFOND

PDF - 3,3 Mo

Publié le 24 juillet 2025

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Commande publique : Délibération n°8 : Marché n°25001 – Renouvellement de l’accord cadre de maitrise d’œuvre - Attribution

PDF - 814,2 Ko

Publié le 10 juillet 2025

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Administration générale : Délibération n°1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 660,5 Ko

Publié le 09 juillet 2025

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Tourisme : Délibération n°12 : Rénovation du pressoir des Gorges du Sierroz Convention de financement entre Grand Lac et la Fondation du Patrimoine au titre de l’Opération Patrimoine Remarquable

PDF - 1,7 Mo

Publié le 09 juillet 2025

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Déplacements : Délibération n°11 : Convention entre Grand Lac et Grand Chambéry relative à l'extension de la ligne Chrono A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » (Commune du Bourget-du-Lac)

PDF - 3,2 Mo

Publié le 08 juillet 2025

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