Commande publique : Délibération 9 : Achat de compteurs d’eau - Attribution à l’UGAPPDF - 353,1 KoPublié le 19 mars 2025 Télécharger
Agriculture : Délibération 10 : Démarche « De la terre à l’assiette » portée par le Département de Savoie – Convention de partenariatPDF - 1,0 MoPublié le 17 mars 2025 Télécharger
Commande publique : Délibération 7 : Marché n°2024-063 : Travaux d’aménagements du Chemin de la Muraille sur commune de VIONS (groupement de commandes avec le SDES 73 et la commune de VIONS) - Attribution PDF - 410,4 KoPublié le 13 mars 2025 Télécharger
Commande publique : Délibération 8 : Marché n°2024-067 : Renforcement du réseau d’eau potable et reprise des Branchements d’eaux usées Route de Pugny (RD 49) sur la commune d’Aix Les Bains - Attribution PDF - 383,7 KoPublié le 12 mars 2025 Télécharger
Commande publique : Délibération 6 : Marché n°2024-062 : Accord cadre relatif à la sécurité et médiation sur les sites d’Aqualac (lot 1), la base de loisirs des Mottets (lot 2) et de la plage du Bourget du Lac (lot 3) - AttributionPDF - 373,9 KoPublié le 12 mars 2025 Télécharger
Procédures Foncières : Délibération 4 : Parc d’activités économique des Echeneaux - Vente de parcelles à CGLE sur la commune de Saint Pierre de Curtille - Régularisation Foncière PDF - 852,8 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Assainissement : Délibération 13 : Fourniture et mise en œuvre d’un pilote de récupération de la cellulose dans les eaux usées de l’UDEP Centre (Aix-les-Bains) - Demande de subvention PDF - 396,3 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Equipements sportifs : Délibération 12 : Rénovation énergétique et modernisation du gymnase Garibaldi à Aix-les-Bains - Demande de subvention au Département PDF - 377,5 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Agriculture : Délibération 11 : Développement des actions de communication et de sensibilisation du Projet Alimentaire Territorial – Demandes de subventionsPDF - 356,3 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Procédures Foncières : Délibération 5 : Désaffectation et déclassement d’une partie du site du belvédère de la Chambotte – Partie de la parcelle cadastrée D1046 (commune d’Entrelacs)PDF - 516,2 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Administration générale : Délibération 3 : Protocole d’accord transactionnel entre GRAND LAC et l’entreprise PALFINGERPDF - 1,3 MoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
Administration générale : Délibération 2 : Protocole d’accord transactionnel entre GRAND LAC et l’entreprise FAUN EnvironnementPDF - 962,3 KoPublié le 11 mars 2025 Télécharger
