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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 7 janvier 2025 ici.

Publié le 29 décembre 2024
Dernière modification le 16 janvier 2025

Résultats 1 à 9 sur 9 au total.

Marchés publics : Délibération 3 : Accord-cadre 2024-025 - Groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS - Fourniture de matériels informatiques pour la bureautique et les salles de réunions

PDF - 160,7 Ko

Publié le 16 janvier 2025

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Délibération 4 : Accord-cadre 2024-056 - Achat de conteneurs de surface pour la collecte des matières incinérables et recyclables - Attribution

PDF - 152,5 Ko

Publié le 16 janvier 2025

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Tourisme : Délibération 8 : Aménagement du parc paysager de la Croix Verte sur la commune du Bourget-du-Lac - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SDES pour l'enfouissement des réseaux secs

PDF - 461,0 Ko

Publié le 16 janvier 2025

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Homme et Biosphère : Délibération 12 : Contrat de partenariat financier entre la CNR et Grand Lac pour le soutien au projet Fauna Flora 30x30

PDF - 1,5 Mo

Publié le 15 janvier 2025

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Homme et Biosphère : Délibération 11 : Contrat de partenariat financier entre la CNR et Grand Lac pour le soutien à la candidature du territoire au programme UNESCO Homme et Biosphère

PDF - 1,4 Mo

Publié le 15 janvier 2025

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GEMAPI : Délibération 9 : Lancement d'une maîtrise foncière en faveur de zones humides - Secteur ex-Calb et Albanais - Demande de subventions

PDF - 16,4 Mo

Publié le 15 janvier 2025

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Numérique : Délibération 6 : Stratégie Numérique Responsable - Demande de subvention

PDF - 127,7 Ko

Publié le 15 janvier 2025

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Administration générale : Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 105,0 Ko

Publié le 15 janvier 2025

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Procédures Foncières : Délibération 7 :Projet d'habitat inclusif sur la commune d'Entrelacs - Vente de la parcelle C 898 à l'OPAC de la Savoie

PDF - 3,2 Mo

Publié le 08 janvier 2025

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