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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 5 novembre 2024 ici.

Publié le 04 novembre 2024
Dernière modification le 17 février 2025

Résultats 1 à 12 sur 12 au total.

Délibération 12 : Aménagement des berges de la Deysse (Entrelacs) - Achat d'une parcelle

PDF - 166,9 Ko

Publié le 17 février 2025

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Délibération 11 Aménagement des berges de la Deysse (Entrelacs) - Achat de parcelles

PDF - 162,1 Ko

Publié le 17 février 2025

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Délibération 9 : Contrat de partenariat financier entre le Crédit Agricole et Grand lac pour le soutien à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie pour les abonnés

PDF - 180,2 Ko

Publié le 20 janvier 2025

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Délibération 2 : ViaRhôna - Collectif Lyon Genève - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en oeuvre opérationnelle du schéma de signalétique touristique et de services Léman

PDF - 640,3 Ko

Publié le 13 décembre 2024

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Délibération 3 : Achat de compteurs d'eau - Attribution à l'UGAP

PDF - 129,5 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 7 : Résiliation de la convention d'Unité de gestion eau et assainissement de Savoie Technolac entre Grand Lac et Grand Chambéry

PDF - 500,3 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 10 :Convention de versement périodique d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

PDF - 272,5 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 8 : Réalisation de points de surveillance au niveau d’une zone de sauvegarde pour l’eau potable – Piézomètres à Serrières-en-Chautagne – Demande de subventions

PDF - 186,5 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 5 : Délibération 5 : Demande de subvention pour la réalisation de la voie verte rue Saint Eloi - PAE des Sources - Commune de Grésy-sur-Aix

PDF - 154,0 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 4 : Dispositif CitésLab 2025-2027 - Demande de subventions

PDF - 252,6 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 102,8 Ko

Publié le 15 novembre 2024

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Délibération 6 : Projet d'habitat inclusif sur la commune d'Entrelacs - Rachat du foncier porté par l'EPFL de la Savoie

PDF - 3,3 Mo

Publié le 07 novembre 2024

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