Délibération 2 : Convention de partenariat avec l'Institut des Sciences de l'Environnement et des Territoires d'Annecy pour un travail d'étude "eau et agriculture" PDF - 10,9 MoPublié le 13 février 2025 Télécharger
Délibération 4 : Marché n°23056 : Prestation d’analyse des eaux - Lot 1 : Assainissement et Lot 2 : Eau potable – AttributionPDF - 168,2 KoPublié le 21 mars 2024 Télécharger
Délibération 12 : Achat de colonnes aériennes d’occasion à la Communauté de Communes de Val VanoisePDF - 144,6 KoPublié le 21 février 2024 Télécharger
Délibération 8 : Contrat d’assurance pour le risque prévoyance et mutuelle santé pour les agents relevant du droit privéPDF - 2,0 MoPublié le 21 février 2024 Télécharger
Délibération 7 : Contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances à compter du 1er janvier 2024 – Avenant 1PDF - 360,5 KoPublié le 21 février 2024 Télécharger
Délibération 3 : Marché n°2023-031 : Confortement des berges du port du bras mort de la Leysse - Commune du Bourget du Lac – AttributionPDF - 150,2 KoPublié le 21 février 2024 Télécharger
Délibération 5 : Convention de mandat de maitrise d’ouvrage entre Grand Lac et Cristal Habitat relative aux travaux d’agrandissement de l’EHPAD des Fontanettes (commune de Chindrieux)PDF - 2,0 MoPublié le 15 février 2024 Télécharger
Délibération 11 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat : Entrelacs – Modification des aides à la construction pour les logements locatifs sociauxPDF - 171,6 KoPublié le 13 février 2024 Télécharger
Délibération 10 : Action 1 du Programme Local de l’Habitat : Le Bourget-du-Lac - Attribution des aides à la construction pour les logements locatifs sociauxPDF - 168,3 KoPublié le 13 février 2024 Télécharger
Délibération 9 : Reconduction du dispositif CitésLab 2024 - Demande de subventionPDF - 1,9 MoPublié le 13 février 2024 Télécharger
Délibération 6 : Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation de bungalows à destination de salles de réunion au siège de Grand LacPDF - 141,5 KoPublié le 13 février 2024 Télécharger
Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séancePDF - 118,7 KoPublié le 07 février 2024 Télécharger
