Déchets : Contrat type filière papiers graphiques avec CITEO – Avenant n° 1PDF - 446,9 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Déchets : Contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) avec CITEO – Avenant n° 4PDF - 2,0 MoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Déplacements : Convention partenariale et financière entre Grand Lac, l’Etat, le Département de la Savoie, Métropole Savoie, Grand Chambéry, Cœur de Savoie et le Syndicat mixte de l’Avant-Pays Savoyard relative à l’enquête mobilité EMC² - Avenant n°1PDF - 490,4 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Foncier : Vente à la SCI LES LUTINS des lots 10 et 13 de la copropriété le Multipôle (Serrières-en-Chautagne)PDF - 5,8 MoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Foncier : Vente à la SCI CLEMIS du lot 11 de la copropriété le Multipôle et de la parcelle AA 30 (Serrières-en-Chautagne)PDF - 5,5 MoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Tourisme : Demande de subvention complémentaire pour l’aménagement du site de la Croix verte au titre du Contrat départemental du territoire de Grand Lac 2022-2028PDF - 180,6 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Equipements sportifs : Installation d’une couverture thermique sur le bassin nordique d’Aqualac - Demande de subventions : DRAJES et Département PDF - 136,9 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Commande Publique : Accord cadre de fournitures à bons de commande n°2022 - 059 : Fourniture, livraison, levage et mise en place de conteneurs grand volume et abri-bacs pour les matières valorisables - AttributionPDF - 191,5 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Commande Publique : Marché n°22055 : Accord-cadre à bon de commande relatif aux procédures d’évolution des PLUi - AttributionPDF - 200,5 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Commande Publique : Marché n°21052 : Travaux d’eaux usées - Hameau des Iles (Motz) - Avenant 1PDF - 389,9 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Commande Publique : Marché n°22049 – Renouvellement du réseau d’eau potable route des briques (Méry) Reprise de tronçons (eaux usées et eaux pluviales) – Déclaration d’infructuositéPDF - 141,4 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
Commande Publique : Marché n°22048 – Accord Cadre : Exploitation des ouvrages de collecte et de transfert des eaux pluviales et des ouvrages annexes - Attribution PDF - 160,3 KoPublié le 10 janvier 2023 Télécharger
