Eau potable : Solution de gestion des données d'autosurveillance - Demande de subvention PDF - 155,1 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Eau potable : Mise en œuvre du Plan de Gestion de la Ressource en Eau Economies d’eau : Restructuration du réseau d’eau potable d’Aix-les-Bains – Boulevard des Anglais - Demande de subvention PDF - 142,8 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Assainissement : Vente à la SCI CANDEL des parcelles C 1230 et C 1966 situées sur la commune de Brison Saint InnocentPDF - 800,5 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Déplacements : Convention de financement de la ligne 40 Entrelacs - Annecy avec Grand Annecy PDF - 238,6 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Déplacements : Convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « plage » entre Grand Lac et Grand ChambéryPDF - 480,3 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Patrimoine : Cession des lots 8 et 15 (lot 3p) à la copropriété Le Multipôle (Serrières en Chautagne) pour intégration aux parties communesPDF - 5,6 MoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Patrimoine : Rétrocession des parcelles AA26, ZH 84, 109, 128 et 129 situées sur la commune de Serrières-en-Chautagne (parc d’activité Le Multipôle) à Chambéry Grand Lac ÉconomiePDF - 443,9 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Commande Publique : Convention de groupement de commandes avec le SDES pour l’achat d’électricité et des services associésPDF - 665,5 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Commande Publique : Achat de trois bus standards à l’UGAP (Devis n°36748358)PDF - 513,3 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Commande Publique : Marché n°2022-31 : Fourniture et développement d’une solution de gestion des données d'autosurveillance – AttributionPDF - 143,1 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger
Administration générale : Désignation du secrétaire de séancePDF - 100,4 KoPublié le 15 novembre 2022 Télécharger