SDIS : Caserne de pompiers de Grésy-sur-Aix - Convention de financement des travaux de construction – Avenant n°2PDF - 394,7 KoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organismes en filière Responsabilité élargie aux producteurs (REP) Ecosystem pour les extincteursPDF - 1,0 MoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Déchets : Convention avec l’éco-organisme en filière Responsabilité élargie aux producteurs (REP) Eco DDS pour les articles de bricolage et de jardinage - Catégorie outillage du peintrePDF - 1,1 MoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Déchets : Gestion des déchets électriques et électroniques et ses équipements collectés en déchetteries - Convention avec OCAD3EPDF - 3,2 MoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Eau potable : Convention de versement périodique d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par Grand Lac concernant les redevances pour pollution et pour modernisation des réseaux de collecte relatives aux usages dPDF - 237,7 KoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Commande Publique : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre le Département et Grand Lac concernant des travaux de déplacement et renouvellement du réseau d’eau potable en coordination avec les travaux de suppression du PN18 RD 17 sur la commune du Viviers-dPDF - 467,7 KoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Commande Publique : Groupement de commande entre le Centre intercommunal d’action sociale Grand Lac et Grand Lac communauté d’agglomération pour la passation d’un accord cadre à bons de commandes relatif à la fourniture d’équipements de protection individuelle PDF - 348,8 KoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
Administration générale : Désignation du secrétaire de séancePDF - 107,4 KoPublié le 07 octobre 2022 Télécharger
