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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 7 juin 2022 ici.

Publié le 29 février 2024
Dernière modification le 24 janvier 2025

Résultats 1 à 12 sur 15 au total.

Administration générale : Désignation du secrétaire de séance

PDF - 121,9 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Commande Publique : Marché n°2022-019 : Création d’un parking relais entre Antoger et la Rue de la Gare à Grésy-sur-Aix – Attribution

PDF - 154,2 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Commande Publique : Marché n°2022-17 : Mise en séparatif des réseaux d’eaux usées, renouvellement du réseau d’eau potable et enfouissement des réseaux secs – Commune d’Entrelacs – Rue Joseph Michaud – Attribution

PDF - 167,5 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Commande Publique : Marché n°2022-08 : Communes d’Entrelacs et de Saint Ours – Hameau des Lansards – Connexion des réseaux d’eau potable - Attribution

PDF - 153,4 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Commande Publique : Réalisation d'une aire de lavage de véhicules et de place de stationnement - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme

PDF - 165,2 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Finances : Budget eau potable 2022 – Créances irrécouvrables – Non-valeurs

PDF - 427,5 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Finances : Budget eau potable 2022 – Créances irrécouvrables – Créances éteintes

PDF - 570,5 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Finances : Budget assainissement 2022 – Créances irrécouvrables – Non-valeurs

PDF - 208,5 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Finances : Budget assainissement 2022 – Créances irrécouvrables – Créances éteintes

PDF - 195,4 Ko

Publié le 14 juin 2022

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Politiques contractuelles : Avenant de clôture du Contrat Territorial de Savoie (CTS 3G)

PDF - 1,3 Mo

Publié le 14 juin 2022

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Procédures contractuelles : Contrat départemental du territoire de Grand Lac 2022-2028

PDF - 3,1 Mo

Publié le 14 juin 2022

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Déplacements : Demande de subvention à la Région AURA pour la sécurisation du carrefour des gorges sur la commune de Grésy-sur-Aix sur la véloroute des 5 lacs

PDF - 151,5 Ko

Publié le 14 juin 2022

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