Administration générale : Désignation du secrétaire de séancePDF - 117,1 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
Marchés publics : Marché n°2021-037 : Fourniture et entretien d’équipements de protection individuelle - Lot 1 : fourniture de vêtements de haute visibilité et d’équipements de protection individuelle – AttributionPDF - 145,9 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
Marchés publics : Marché n°2021-047 - Nettoyage des sites touristiques de Grand Lac - AttributionPDF - 143,8 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
Marchés publics : Marché n°2019-81 : Aménagement d’une voie douce sur la commune de Ruffieux dans le cadre du projet d’aménagement du nord du lac – Avenant n°1PDF - 388,8 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
Marchés publics : Marché n°2021-050 - Travaux d’aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage à Entrelacs AttributionPDF - 158,8 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
Déchets : Contrat de reprise des matériaux avec EPR : Papiers et Cartons non complexés, Gros de magasins – Avenant n° 6PDF - 458,5 KoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
GEMAPI : Acquisition foncière des zones humides – Secteur ex-CALB - MERY – Zone humide n°6 « Roman » - Achat de la parcelle A 299 appartenant à Madame Anne-Marie DUPRAZPDF - 2,4 MoPublié le 04 janvier 2022 Télécharger
