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Délibérations

Retrouvez toutes les délibérations du bureau communautaire du 14 février 2023 ici.

Publié le 08 janvier 2024
Dernière modification le 15 janvier 2025

Résultats 13 à 24 sur 26 au total.

Finances : Budget Eau potable 2023 - Créances irrécouvrables – Créances éteintes

PDF - 123,3 Ko

Publié le 23 février 2023

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Finances : Budget Assainissement 2023 - Créances irrécouvrables – Créances éteintes

PDF - 118,0 Ko

Publié le 23 février 2023

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Finances : Budget Principal 2023 - Créances irrécouvrables – Non-valeurs

PDF - 114,6 Ko

Publié le 23 février 2023

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Finances : Budget Principal 2023 - Créances irrécouvrables – Créances éteintes

PDF - 115,7 Ko

Publié le 23 février 2023

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Ressources humaines : Convention cadre pour la mise en œuvre d’actions de formation avec le CNFPT

PDF - 590,5 Ko

Publié le 23 février 2023

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Ressources humaines : Convention de partenariat avec la CPAM de la Savoie pour l’accès aux droits, aux soins et à la santé

PDF - 785,3 Ko

Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n°2020 – 14 : Valorisation des produits et matériaux apportés en déchetterie Lot 1 : Exploitation de la recyclerie de Drumettaz, valorisation des produits et matériaux des déchetteries de Drumettaz, Grésy-sur-Aix et Le Bourget-du-Lac -

PDF - 357,8 Ko

Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n°2022-055 : Accord-cadre à bon de commandes relatif aux procédures d’évolution des PLUi – Lot N°2 : procédures d’évolution du territoire de l’Albanais Savoyard – Déclaration d’infructuosité

PDF - 144,9 Ko

Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n°2022-051 : Aménagements extérieurs du site Lepic - Attribution des lots 1 (Terrassement – VRD – Espaces verts) et 2 (Génie civil) et déclaration d’infructuosité du lot 3 (Process – Equipements)

PDF - 167,3 Ko

Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n° 2022-054 : « Barreau Est » - Construction des réservoirs de Corsuet Haut, de Corsuet Bas et d’une nouvelle station de pompage en eau potable sur la commune d’Aix-les-Bains - Attribution

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Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n°2022-060 : Travaux d’aménagement de la Route du Biolay sur la commune de Drumettaz-Clarafond – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées – Lot 1 : Voirie, réseaux humides et Génie civil des réseaux secs - Attri

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Publié le 23 février 2023

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Commande Publique : Marché n°2022-063 – Accord-cadre à bons de commandes pour les campagnes de mesures sur les réseaux d’assainissement, les eaux pluviales et le milieu naturel – Attribution

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Publié le 23 février 2023

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