Eau potable : Réalisation du « Barreau Est » Canalisations d’eau potable Rue Général Moreau - Convention de délégation de maitrise d’ouvrage au SDES pour l’enfouissement des réseaux secsPDF - 479,2 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Déchets : Affiliation d’EPR à la Fédération Nationale des Activités de Dépollution et de l’Environnement - Avenant n° 1PDF - 1,4 MoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Déchets : Contrats de reprise des matériaux avec EPR : Papiers et Cartons non complexés, Gros de magasins - Avenant n° 7PDF - 542,4 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Déchets : Contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) avec CITEO - Avenants de prolongation des repreneurs matièresPDF - 2,8 MoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Déchets : Contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) avec CITEO - Avenant n° 5PDF - 9,8 MoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Agriculture : Convention de partenariat avec l’Institut des Sciences de l’Environnement et des Territoires d’Annecy (ISETA) pour un travail d’étude « eau et agriculture »PDF - 300,9 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Déplacements : Aménagement de la Véloroute des 5 lacs – Achat de la parcelle AL 19p appartenant à Monsieur Georges DURANDPDF - 191,2 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Tourisme : Demande de subvention de fonds FEDER pour le projet de rénovation et de réhabilitation de la Promenade du Lac entre les Mottets et GrésinePDF - 334,4 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Equipements sportifs : Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture d’Aqualac - Demande de subvention PDF - 142,2 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Equipements sportifs : Installation d’une couverture thermique sur le bassin nordique d’Aqualac - Demande de subventions – Délibération corrective PDF - 143,8 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Finances : Budget Transports 2023 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 114,1 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
Finances : Budget Ports 2023 - Créances irrécouvrables – Non-valeursPDF - 113,9 KoPublié le 23 février 2023 Télécharger
