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Arrêtés 2026

Retrouvez tous les arrêtés de 2026 de Grand Lac ici.

Publié le 07 janvier 2026
Dernière modification le 20 juillet 2026

Résultats 13 à 24 sur 107 au total.

Finances : Arrêté 2026-87 : nomination en qualité de mandataire de Madame Anne-Sarah ROSTAIN pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALAC

PDF - 321,4 Ko

Publié le 20 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-86 : nomination en qualité de mandataire de Madame Mélissa DUBOIS pour le fonctionnement de la régie de recettes d’AQUALAC

PDF - 300,8 Ko

Publié le 20 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-83 : modification de l’arrêté de régie Aqualac n°2026-76

PDF - 211,2 Ko

Publié le 20 juillet 2026

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Urbanisme : Arrêté 2026-108 : mise à jour n°5 des annexes du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Chautagne

PDF - 1,1 Mo

Publié le 15 juillet 2026

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Administration générale : Arrêté 2026-105 : délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte TOUGNE-PICAZO en matière de communication

PDF - 308,6 Ko

Publié le 08 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-101 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Valentin BONTRON pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages

PDF - 268,9 Ko

Publié le 07 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-98 : nomination en qualité de mandataire de Monsieur Robin GIROLAMO pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages

PDF - 268,3 Ko

Publié le 07 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-97 : nomination en qualité de mandataire de Madame Chloé BOUCLET pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages

PDF - 265,8 Ko

Publié le 07 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-85 : nomination en qualité de mandataire de Madame Olivia NEHLIG pour le fonctionnement de la régie de recettes des plages

PDF - 277,4 Ko

Publié le 07 juillet 2026

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Ressources humaines : Arrêté 2026-104 : remplacement de Madame REVEYRON Sylvie (représentante titulaire du personnel) et Madame GALLET Valérie (représentante suppléante du personnel au Comité Social Territorial

PDF - 359,4 Ko

Publié le 03 juillet 2026

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Ressources humaines : Arrêté 2026-103 : remplacement de Madame REVEYRON Sylvie (représentante titulaire du personnel) et Madame GALLET Valérie (représentante suppléante du personnel) à la Formation Spécialisée

PDF - 352,3 Ko

Publié le 03 juillet 2026

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Finances : Arrêté 2026-102 : nomination en qualité de régisseurs d’avances de Madame Ingrid FABRE (titulaire) et de Madame Juliette GOURGUES (suppléante) pour la régie Carte Bleue Communication

PDF - 346,3 Ko

Publié le 02 juillet 2026

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